Déposée le 7 mai 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMEY Classement
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EMEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-20 du 26 juin 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EMEY Classement domicilié(e) Chemin de la Meurthe - 88580 - SAULCY SUR MEURTHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 782 837 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque EMEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418631.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EMEY Classement, Société par Actions Simplifiée - Chemin de la Meurthe - 88580 - SAULCY SUR MEURTHE - France - SIREN 408782837
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37
Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2001 n°2212847 - Publication au BOPI 2001-12-28
Inscription le 17 décembre 2001 - Changement d'adresse n°337024 - Publication au BOPI 2001-12-17
Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20
Inscription le 19 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514109 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19
Renouvellement sans limitation le 3 mai 2012 n°2498458 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-03
Inscription le 15 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664998 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15
Articles de bureau (à l'exception des meubles), à savoir trieurs de documents, trieurs de courriers, parapheurs, classeurs, classeurs de documents, classeurs de courriers, registres, reliures, biblorhaptes, brochures, chemises pour documents, couvertures; papier, carton et produits en ces matières, à savoir affiches, albums, almanachs, atlas, bavettes et bavoirs, blocs à dessin, papier de bois, boîtes en carton ou en papier, buvards, cahiers, calendriers, calques, papier calque, papier carbone, carnets, cartes, cartes à jouer, tubes en carton, cartes géographiques, cartonnages, catalogues, cornets de papier, décalcomanie, papier d'emballage, enveloppes, éphémérides, faire-part, cartes de souhait, feuilles, fiches, formulaires, formules, papier hygiénique, images, imprimés, journaux, périodiques, livres, livrets, papier mâché, manuels, mouchoirs, nappes et napperons, plans, prospectus, publications, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage; produits de l'imprimerie, à savoir caractères d'imprimerie, clichés d'imprimerie, rubans encreurs, bobines pour rubans encreurs, encre, cadres et châssis à composer, caractères typographiques; articles pour reliures; photographies; papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage, à savoir sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, feuilles bullées pour l'emballage ou le conditionnement, pellicules en matières plastiques pour l'emballage
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